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Amazon ne pourra pas installer son centre logistique dans le Gard

10.11.2021 • 10h58
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Nouveau revers pour le géant américain du e-commerce : la justice a annulé l’autorisation environnementale de son projet d'implantation à Fournès (30), pour ce qui aurait dû être un centre de tri de colis.

Fin octobre, l'implantation d'Amazon près de Nantes était abandonnée suite à la décision de la communauté de communes de Grand Lieu de mettre fin aux négociations engagées avec le groupe américain face aux difficultés du projet. Seulement deux semaines plus tard, c'est un autre projet du géant du e-commerçant qui est également tué dans l'œuf : un centre de tri de colis qui aurait dû voir le jour à Fournès dans le Gard.

 

Annulation de l'autorisation environnementale

La décision est venue du tribunal administratif de Nîmes à l'issue d'une procédure judiciaire, lancée par des associations et des particuliers opposés à l'installation d'Amazon dans la région. Ces derniers demandant l'annulation de l'autorisation environnementale donnée au développeur Argan pour la construction d'un entrepôt de 38 800 m2 sur 13,7 hectares de terrain, à quelques kilomètres du pont du Gard. Le cœur du débat juridique portait sur la biodiversité face à un projet qui risquait d'affecter la « conservation d’espèces animales ou végétales protégées » (particulièrement la pie grièche méridionale) explique le tribunal.

 

Or, selon l'article L.411-2 du code de l'environnement, un « projet de construction susceptible d’affecter la conservation d’espèces animales ou végétales protégées et leurs habitats ne peut être autorisé, à titre dérogatoire, que s’il répond, par sa nature et compte tenu des intérêts économiques et sociaux en jeu, à une raison impérative d’intérêt public majeur ». Face à ce texte, le tribunal a donc jugé que « malgré la création probable de 600 emplois équivalent temps plein et les retombées économiques, [ce projet] ne répondait pas à une raison impérative d'intérêt majeur, notion appréciée très strictement par la jurisprudence du Conseil d’État ».

 

Le permis de construire également contesté

L'annulation de l'autorisation environnementale (qui avait été donnée il y a deux ans) fait donc obstacle à la mise en œuvre du permis de construire. Et ce dernier est également contesté par sept requêtes, sur lesquelles le tribunal a annoncé vouloir se prononcer très prochainement. L'installation d'Amazon à Fournès faisait l'objet de nombreux débats dans la région depuis son annonce, avec des manifestations organisées par des associations et des riverains. Le porte-parole d'Attac, Raphaël Pradeau, a déclaré à l'AFP que la décision de justice était « une grande victoire pour la mobilisation Stop Amazon », témoignant de la « forte résistance de la part de riverains, agriculteurs, commerçants, altermondialistes, écologistes ». De son côté, Amazon n'a pas encore réagi à la décision de justice.

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